Déposée le 1 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRITOIRE D'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIV domicilié(e) 1 Boulevard Basly - 62300 - LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 396 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRITOIRE D'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIV, société par actions simplifiée - 1 Boulevard Basly - 62300 - LENS - France - SIREN 330396474
GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Inscription le 27 mars 2012 - Concession de licence n°572443 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Renouvellement sans limitation le 14 août 2013 n°2537428 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-14
Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; sellerie. Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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